Conditions générales de vente
Description et présentation :
Tous les articles présentés font l'objet d'une description et d'une documentation photographique. Tous les articles présentés sont originaux et garantis d'origine sauf mention contraire. Toutes les images de ce site sont la propriété de BROCMIL, et ne peuvent être reproduites sans autorisation.
Nous restons à votre disposition pour toutes photos complémentaires sur simple demande de votre part. Utiliser le formulaire de contact à cet effet.
Commande :
L'acheteur formulera au travers d'un message, son intérêt pour un ou plusieurs objets. Le ou les objets seront alors réservé(s) en attendant le règlement complet de la commande.
L'acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique et être majeur le jour de la commande et accepter sans aucune réserve les conditions générales de ventes de ce site. La commande ne sera considérée comme définitive qu'à compter du règlement complet.
La confirmation de la commande entre l'acheteur et BROCMIL vaut validation de celle-ci.
Dés la commande, l'acheteur doit adresser le montant total à régler sous un délai maximum de huit jours.
A défaut de réception du règlement dans ce délai, la commande sera annulée et l'article sera de nouveau mis à disposition sur le site.
Des objets sont disponibles en plusieurs exemplaires.
Prix : L'ensemble de tous les prix sont HT, TVA non applicable, art.293-B du CGI (Auto-Entrepreneur).
Règlement de la commande :
Les prix sont affichés en Euros. Les frais de port, au choix de l'acheteur, sont à la charge et sont fournis à celui-ci, avant validation de la commande.
Nous acceptons les paiements par chèque bancaire, Paypal, CB sécurisée ou par virement bancaire.
Les informations sont fournies après validation de votre commande entre les 2 parties.
Livraison :
La commande sera envoyée à réception du règlement et après son encaissement ( délai de 07 Jours après l'encaissement du chèque ).
La commande sera envoyée dans les 48 h, après validation de voter règlement : virement bancaire, chèque, CB sécurisée ou règlement Paypal.
Il n'y a pas d'envoi le samedi.
Les articles commandés restent sous la seule responsabilité de l'acheteur, durant la livraison et nous déclinons toute responsabilité pour perte ou endommagement de l'envoi durant cette livraison. Il appartient à l'acheteur de notifier au livreur, les éventuelles remarques liées au transport. Afin de palier tous litiges éventuel, les envois sont obligatoirement en recommandé, avec assurance, pour le montant de la commande.
Les articles seront tous emballés avec soin.
Les envois sont obligatoirement tracés avec un numéro de suivi. Le n° du suivi sera communiqué au moment de l'envoi.
Il est proposé les modes de livraisons :
Petits objets => Lettre suivie, lettre recommandée,
Colis < à 500 grs => colissimo, colissimo contre signature,
Colis > 500 grs => Mondial Relay.
Les frais de port sont calculés au plus juste.
Les emballages utilisés sont des cartons recyclés.
Pas de livraison hors de l'Union Européenne. No delivery outside the European Union
BROCMIL ne dispose pas de surface de vente, le retrait d'une commande, sur place, pourra avoir lieu après la prise d'un rendez-vous.
Droit de rétractation :
En cas d'insatisfaction de la commande, et après accord de BROCMIL, l'acheteur pourra retourner l'article commandé, et ce dans les quatorze (14) jours suivant sa réception. Néanmoins, BROCMIL se refuse de droit d'accepter le retour d'objet ayant été commandé par erreur, ou à des fins d'essais, ou dans le cadre de reportages photos, expositions.
Le ou les articles devront nous être retourné dans l'état initial de l'envoi, sans avoir été nettoyé, endommagé.
A défaut d'avoir contacté BROCMIL dans les 48 après la livraison effective, et retourné l'article dans les délais après accord de BROCMIL, la vente sera considérée comme ferme et définitive, sans possibilité d'une quelconque rétractation de la part de l'acheteur.
Les frais de port « retour » seront à la charge exclusive de l'acheteur.
BROCMIL s'engage à rembourser, l'acheteur qui aura retourné l'article dans le délai légal de quatorze (14) jours à réception du colis. Les frais engagés par BROCMIL lors de l'envoi initial ne seront pas remboursés.
BROCMIL prendra à sa charge l'ensemble des frais d'envoi et de retour dans le cas d'une erreur de sa part de l'envoi du ou des pièces commandées.
Société :
CACHARD JEAN-MARC (EI) 4, Rue Robert Mercier 51520 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE
RCS : Châlons-en-Champagne
Code NAF : 4791B
SIREN : 844760850
SIRET : 84476085000017